Intervention de Denis Baupin

Ce débat a au moins le mérite de faire tomber les masques dans certains groupes qui, pour avoir lancé le Grenelle de l'environnement, se prétendaient à la pointe de la lutte environnementale. Pourtant, dès qu'une mesure est proposée en matière de fiscalité environnementale, elle trouve chez eux des adversaires acharnés !

Ce sujet n'est pas nouveau : vous avez remarqué à juste titre, Monsieur de Courson, que la diésélisation du parc français pose des problèmes, non seulement sanitaires, mais également économiques, que le rapport de Philippe Séguin, lorsqu'il était Premier président de la Cour des comptes, avait déjà pointés en 2005.

Je dois vous dire, monsieur le ministre, que je n'ai pas été pleinement convaincu par votre argumentation – à moins que je ne l'aie pas comprise. Elle donne le sentiment qu'il est désormais impossible de faire évoluer la TVA sur les carburants, au risque de se voir condamné par la juridiction européenne.

Je tiens à rassurer ceux de nos collègues qui regrettaient que nous n'allions pas au fond du débat : nous reviendrons naturellement sur la question du gazole et plus globalement sur celle de la consommation des carburants, car il s'agit d'un problème majeur de santé publique, reconnu par les plus hautes instances médicales.

Comme je n'ai pas encore eu connaissance des engagements que, selon le rapporteur général, le Gouvernement aurait pris en vue du projet de loi de finances initial, je maintiens cet amendement pour le soumettre au vote (Applaudissements sur les bancs du groupe écologiste – Applaudissements de M. Jean-Pierre Gorges).