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Intervention de Denis Baupin

Séance en hémicycle du 11 juin 2015 à 15h00
Dispositions relatives à la collectivité de saint-barthélemy — Article 2

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDenis Baupin, président :

La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 2.

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