Les amendements de Jean-Louis Roumegas pour ce dossier
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Les amendements qui vont venir en discussion sont destinés à lutter contre la pollution de l’air. Mon amendement no 1820 rectifié vise à intégrer à la définition du calcul du malus automobile les émissions d’oxyde d’azote et de particules fines et propose, pour ce faire, un mode de calcul. J’entendais M. Accoyer nous dire que les derniers modè...
Il s’agit d’un amendement moins ambitieux, mais intéressant tout de même, qui prévoit l’obligation d’étiqueter les émissions de dioxyde d’azote et de particules fines, et pas seulement celles de dioxyde de carbone comme c’est le cas aujourd’hui. Je rappelle qu’en 2013, le Centre international de recherche sur le cancer a classé les particules ...
L’amendement no 1780 prévoit une mesure générale, tandis que l’amendement no 1781 est de repli puisqu’il ne concerne que les poids lourds. L’idée est d’inscrire dans le code de la route l’obligation d’éteindre son moteur à partir d’un certain temps d’arrêt, afin de ne pas le laisser tourner à vide. C’est une mesure symbolique, mais importante....
Le Gouvernement doit remettre un rapport concernant l’expertise indépendante relative à la mesure des émissions de polluants par les véhicules – M. Accoyer y a fait référence tout à l’heure. Les lobbies industriels – de même d’ailleurs que leurs opposants – se réfèrent tous à des niveaux d’émission et se fondent là-dessus pour justifier de la ...
