Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

169 interventions trouvées.

La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Pierre-Yves Bournazel, pour le groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants.

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour le groupe La France insoumise.

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Je suis saisi d'une seule question du groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants.

J'appelle les crédits de la mission « Culture », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme la ministre de la culture, pour soutenir l'amendement no 1876.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1224 et 1225, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.

Sur l'amendement no 1218, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

J'appelle les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1464.

La parole est à M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 52. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 1194.

Sur l'amendement no 1421, je suis donc saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. … …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… ……. Je vais maintenant mettre aux voix l'amendement no 1421.

Je rappelle aux collègues qui souhaitent à leur tour intervenir qu'il ne s'agit que d'une demande de rapport. La parole est à Mme Aurore Bergé.

Sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1454 et 1422. La parole est à M. Michel Castel...

Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux médias, au livre et aux industries culturelles ainsi que ceux relatifs au compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (nos 273, annexe 30, no 274, tome III, no 275, tome VIII). La parole est à Mme la ministre de la culture.