Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Envie de participer à refondre NosDéputés.fr pour l'avenir ? :
Cliquez ici !
1er mars 2023
Dossier relatif
Rapport N° 909
Texte comparatif sur la proposition de loi de Mmes Caroline Janvier, Aurore Bergé et plusieurs de leurs collègues relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (757).
écrit par
Caroline Janvier
Rapporteur pour la
Commission des affaires sociales
Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée
(
version pdf
)
Documents associés
Voir les 118 amendements déposés sur ce texte
Documents relatifs
Dossier : Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans
Rapport N° 909 de la Commission des affaires sociales
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
e-mail
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou e-mail
Mot de passe
M'alerter par e-mail lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.