Interventions sur "suspension"

... M. le rapporteur général n'avait pas suffisamment pris l'attache de chacun pour élaborer un amendement à partir duquel nous aurions pu tous ensemble envisager différentes options et trouver une solution. Nous savions que la somme de 150 millions d'euros prévue revenait à dénier les besoins qui existent dans tous nos territoires. Madame la présidente, face à ce déni de démocratie, je demande une suspension de séance de cinq minutes.

Mais ce n'est pas tout ! Vous déclarez soudainement une suspension de séance et vous retirez un amendement ! Nous n'acceptons pas que vous empêchiez le débat, en particulier sur l'ensemble des sous-amendements que nous avions proposés. Aussi, je demande une suspension de séance de cinq minutes au moins. .

Sur le fondement de l'article 54, au sujet de la bonne tenue des débats. Suite au retrait des amendements et à la suppression des sous-amendements, nous réclamons une suspension de séance.

Rappel au règlement sur le fondement de l'article 50, alinéa 5. Les présidents de groupes devaient se réunir de nouveau vers vingt-trois heures. Je demande donc une suspension de séance afin d'organiser la suite des débats, car la situation me paraît assez désespérée.

Le rapporteur général a procédé de façon scandaleuse en retirant un amendement dans le dos de la représentation nationale, profitant pour cela d'une longue suspension de séance.

Je demande donc une suspension de séance.

Sur le fondement de l'article 54, qui concerne la bonne tenue des débats, je tiens à souligner qu'alors que nos débats étaient intéressants, que nous vivions un beau moment de démocratie, puisque la minorité présidentielle ne décidait enfin plus de tout, toute seule, celle-ci a fait un véritable déni de démocratie. Je m'étonne également de voir que la durée des suspensions de séance varie au fil des demandes, passant d'une minute à tout juste trente secondes. Comment est-ce possible ?

Il est également fondé sur l'article 54. Madame la présidente, il vous revient de fixer la durée de la suspension, nous ne contestons pas ce droit.

Vous avez eu plus de quinze minutes de suspension pour vous organiser et supprimer un amendement : vous en avez naturellement le droit, mais comprenez que lorsque nous découvrons que vous avez retiré un amendement sur lequel nous avions déposé de nombreux sous-amendements, et que nous n'avons qu'une minute, voire seulement trente secondes, pour nous organiser, la tenue des débats n'est pas bonne.