Intervention de Louise Morel

Je comprends votre intention, madame Carel, mais l'amendement comporte un biais. Vous souhaitez que l'accès aux contenus pornographiques soit précédé de l'affichage d'un message qui avertirait l'utilisateur du caractère fictif et simulé des comportements représentés. Or, malheureusement, sur un certain nombre de sites, ce n'est pas que du cinéma ! Comme cela est souligné dans les derniers rapports publiés sur le sujet, dont celui du Sénat et celui du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, la pornographie met souvent en scène des contenus fictifs mais non simulés. Il serait par conséquent contreproductif d'indiquer à l'utilisateur qu'ils le sont.

Dans cette perspective, l'objectif doit rester d'alerter l'utilisateur sur le fait que ces comportements présentent un caractère illégal et qu'ils seront sanctionnés s'ils sont reproduits dans la vie réelle. C'est ce que prévoient les amendements adoptés en commission. Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable.