Les amendements de Naïma Moutchou pour ce dossier
216 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 101 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 39 Contre 14
Ce n'est pas là un rappel au règlement, cher collègue. La parole est à M. le président de la commission des finances.
C'est un point qui a été abordé par tous à l'occasion de la conférence des présidents tout à l'heure ; il a été suggéré que nous accélérerions les débats, ce que nous avons fait – et je remercie chacun de ses efforts. Il a également été décidé que nous verrions ce qu'il en est au fur et à mesure de la discussion ; nous ferons donc un point un p...
Nous en venons aux objectifs et aux indicateurs de la mission "Culture" , inscrits à l'état G. La parole est à M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 380.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 18 Contre 39
J'appelle maintenant les amendements portant article additionnel après l'article 41. La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 395 de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Ils ne font pas l'objet d'une discussion commune mais si Mme Keke souhaite s'exprimer sur l'amendement n° 1075, je vais lui donner la parole.
M. le rapporteur spécial a par avance émis un avis défavorable sur cet amendement. Qu'en est-il pour vous, madame la ministre ?
Nous abordons maintenant l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer (n° 292, annexe 32 ; n° 285, tome XI ; n° 341, tome V). La parole est à Mme Karine Lebon, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Sur les amendements n° 894 et 895, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Hendrik Davi, pour soutenir l'amendement n° 894.
La parole est à M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
D'après les informations qui me sont fournies, nous avons examiné une dizaine d'amendements par heure et il en reste une cinquantaine. Je peux d'ores et déjà vous indiquer que la discussion des crédits de la mission "Culture" sera poursuivie à quinze heures, ce qui décalera celle des crédits des missions Outre-mer et Enseignement scolaire
La parole est à M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 42 Contre 35
Nous allons à présent écouter les porte-parole des groupes, qui disposent chacun de cinq minutes. La parole est à M. Philippe Naillet.
Mes chers collègues, la présidente de l'Assemblée nationale a reçu du ministre délégué chargé des relations avec le Parlement une lettre l'informant que la discussion de la mission "Culture" du projet de loi de finances pour 2023 se poursuivra cet après-midi, à quinze heures. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je remercie les responsables de groupe et les rapporteurs de bien vouloir rester quelques minutes après la levée de séance. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Les porte-parole des groupes s'étant exprimés, la parole est à M. le ministre délégué chargé des outre-mer.
Nous en venons aux questions-réponses. Je vous rappelle que la durée de chaque question et de chaque réponse est fixée à deux minutes. La parole est à M. Elie Califer.
