Commission des affaires économiques

Réunion du lundi 5 décembre 2022 à 15h45

Résumé de la réunion

La réunion

Source

La commission des affaires économiques a examiné, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements déposés en séance publique sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 526) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs, en ce qui concerne le titre Ier A.

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après :

Numéro

Place

Auteur

Groupe

2132

1er BA

M. CAZENEUVE Pierre

RE

2085

1er BA

M. CAZENEUVE Pierre

RE

2086

1er BA

M. CAZENEUVE Pierre

RE

2087

1er BA

M. CAZENEUVE Pierre

RE

2088

1er BA

M. CAZENEUVE Pierre

RE

2089

1er BA

M. CAZENEUVE Pierre

RE

2090

1er BA

M. CAZENEUVE Pierre

RE

1855

1er CBA

Mme BRULEBOIS Danielle

RE

1957

1er CBA

M. ROYER-PERREAUT Lionel

RE

2012

1er CBA

Mme MEYNIER-MILLEFERT Marjolaine

RE

2329

1er CBA

M. CAZENEUVE Pierre

RE

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du lundi 5 décembre 2022 à 15 h 45

Présents. - M. Frédéric Descrozaille, M. Guillaume Kasbarian

Excusés. - Mme Sophia Chikirou, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, Mme Annaïg Le Meur, M. Nicolas Pacquot