Dossier sur le site de l'Assemblée
Revenus du travail
Organisation du dossier
- Rappel au règlement
- Discussion après déclaration d'urgence d'un projet de loi
- Exception d'irrecevabilité
- Suite de la discussion après déclaration d'urgence d'un projet de loi
- Question préalable
- Discussion générale
- Reprise de la discussion
- Motion de renvoi en commission
- Rappels au règlement
- Discussion des articles
- Article 1er
- Avant l'article 1er
- Après l'article 1er
- Article 2
- Demande de quorum
- Après l'article 2 (2 commentaires)
- Article 3
- Après l'article 3
- Article 4
- Après l'article 4
- Article 5
- Après l'article 5
- Explications de vote et vote sur l'ensemble
- Discussion du texte de la commission mixte paritaire
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
- Projet de loi N° 1096 (155 amendements)
- Avis N° 1106 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rapport N° 1107 de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Avis N° 1108 de la Commission des affaires économiques
- Projet de loi N° 1215
- Rapport N° 1231 de la Commission mixte paritaire
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Réunion du 22 septembre 2008 à 15h00
- Réunion du 22 septembre 2008 à 21h30
- Réunion du 23 septembre 2008 à 9h30
- Réunion du 23 septembre 2008 à 15h00
- Réunion du 23 septembre 2008 à 21h30
- Réunion du 24 septembre 2008 à 9h30 (2 commentaires)
- Réunion du 24 septembre 2008 à 15h00
- Réunion du 24 septembre 2008 à 21h30
- Réunion du 25 septembre 2008 à 9h30
- Réunion du 19 novembre 2008 à 15h00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Christian Eckert (118 interventions)
- Alain Vidalies (106 interventions)
- Jean-Pierre Brard (104 interventions)
- Marcel Rogemont (78 interventions)
- Jean Mallot (65 interventions)
- Gérard Cherpion (65 interventions)
- Jérôme Cahuzac (64 interventions)
- Patrick Ollier (57 interventions)
- François Cornut-Gentille (30 interventions)
- Roland Muzeau (24 interventions)
- Jean-Pierre Balligand (21 interventions)
- Michel Liebgott (21 interventions)
- Marisol Touraine (19 interventions)
- Catherine Lemorton (18 interventions)
- Frédéric Lefebvre (16 interventions)
- Jean-Frédéric Poisson (15 interventions)
- Olivier Dussopt (14 interventions)
- Louis Giscard d'Estaing (14 interventions)
- Jean-Marc Ayrault (13 interventions)
- Arlette Grosskost (12 interventions)
- Régis Juanico (11 interventions)
- Alain Néri (10 interventions)
- Lionel Tardy (10 interventions)
- Pierre Méhaignerie (9 interventions)
- Sandrine Mazetier (9 interventions)
- Gérard Bapt (9 interventions)
- Francis Vercamer (7 interventions)
- Didier Migaud (6 interventions)
- Geneviève Fioraso (6 interventions)
- Francis Hillmeyer (6 interventions)
- Dominique Tian (5 interventions)
- Colette Le Moal (5 interventions)
- Patrick Roy (5 interventions)
- Muriel Marland-Militello (5 interventions)
- Yvan Lachaud (4 interventions)
- Pascale Crozon (3 interventions)
- Jean-François Copé (3 interventions)
- Jean-Marie Le Guen (3 interventions)
- Françoise Olivier-Coupeau (3 interventions)
- Jean-Pierre Soisson (2 interventions)
- Colette Langlade (2 interventions)
- Pierre-Alain Muet (2 interventions)
- Gisèle Biémouret (1 intervention)
- Sébastien Huyghe (1 intervention)
- François Brottes (1 intervention)
- Benoist Apparu (1 intervention)
- Gérard Charasse (1 intervention)
- Jean-Charles Taugourdeau (1 intervention)
- Jean-Pierre Decool (1 intervention)
Derniers commentaires sur Revenus du travail
Suite aux propos de Régis Juanico le 24/09/2008, Justine (juriste) a dit le 01/02/2012 :
Le défaut de transparence touche aussi l’octroi des aides publiques aux entreprises, accordées par l’Etat et les collectivités locales. Daewoo en fournit un exemple parmi tant d’autres. Cette entreprise a licencié plusieurs centaines de personnes en France après avoir perçu des dizaines de millio...
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