Interventions sur "liste"

Monsieur le ministre, nous travaillons sur un texte dont les réalisations concrètes se traduiront sur une partie du territoire national à travers une liste de communes et de quartiers. Plusieurs quartiers d’une même commune pourraient donc être concernés. Vous avez répété une énième fois qu’un maire qui viendrait vous voir aurait accès à cette liste. C’est votre droit, monsieur le député, de considérer qu’un député de la République qui est maire de sa commune depuis dix-neuf ans, dont c’est le troisième mandat ici, et qui demande que la représentat...

Par ailleurs, vous devriez relire une partie de vos discours, car voici ce que vous avez déclaré : « La liste des communes de la nouvelle géographie sera rendue publique juste avant le débat en commission parlementaire en novembre, pour assurer une totale transparence vis-à-vis des députés. » Enfin, vous vous focalisez sur les élections municipales des 23 et 30 mars 2014. Mais après ces élections seront désignés les représentants intercommunaux et, le cas échéant, les délégués aux syndicats de troisième...

C’est un mode de fonctionnement qui s’applique à tous les députés, quelle que soit leur ancienneté. Je suis plus ancien que vous ; pour autant, je ne demande pas la liste. Ce qui m’intéresse, c’est que la loi soit respectée, puis que les critères retenus puissent être vérifiés avec le préfet pour qu’il n’y ait pas de tricherie, comme cela a pu être le cas par le passé. En effet, autant je me félicite que l’ANRU ait très bien fonctionné, autant je pense qu’un certain nombre de communes ont largement émargé sur l’ANRU et d’autres moins. C’est une légère critique que...

Monsieur le ministre, vous savez dans quelle situation la loi de programmation militaire risque de laisser les logements des militaires et des gendarmes. Ils ne représenteront sans doute que la portion congrue des moyens alloués à la rénovation. Or, il se pourrait que, dans la liste des communes et des quartiers concernés par le dispositif, figurent des bâtiments dédiés au logement de ces personnels. Comme on a tendance dans ce texte à vouloir rendre exhaustif le contenu des engagements de la politique de la ville, cet amendement propose d’y faire figurer la réhabilitation des casernements militaires.

C’est comme si on reparlait de la liste !

...n remercier, et revenir sur un point dont nous avons déjà discuté en commission : la nécessaire souplesse. Je vous rejoins également sur l’effet de seuil, que vous avez illustré par un exemple. Il me paraîtrait scandaleux, comme à vous, qu’un quartier de 998 habitants ne puisse être éligible tandis qu’un autre de 1 001 habitants le serait. Ce petit quartier de 998 habitants sera peut-être sur la liste – quand nous l’aurons. Quoi qu’il en soit, ce quartier, ou même ceux qui comptent 1 000, voire 1 500 habitants, peuvent être considérés comme de petites entités à l’échelle de l’organisation de la République française. Il est possible que, malgré leur taille, ils disposent déjà d’un local associatif. Ne rajoutons donc pas une couche d’obligations légales qui seraient inapplicables sur le terrain ...

Il s’agit d’inclure les actions portant sur l’histoire et la mémoire des quartiers dans la liste des opérations bénéficiant du concours financier de l’ANRU. Le 24 octobre dernier, monsieur le ministre, vous avez été destinataire du rapport de Pascal Blanchard, qui a consulté de nombreux acteurs des milieux culturels et éducatifs ainsi que beaucoup d’associations qui travaillent sur ces questions, permettant justement une certaine cohésion citoyenne autour des projets de renouvellement ou de...