Intervention de Marie-Arlette Carlotti

Monsieur le député, voici la réponse que le ministre du redressement productif m'a priée de vous transmettre.

La filière véhicules industriels connaît un ralentissement brutal de ses ventes, avec une chute de 8,4 % en 2012. Nous sommes particulièrement attentifs à l'évolution des acteurs de cette filière, qui comprend aussi Iveco Irisbus – 4 500 personnes en France –, ainsi que de nombreux sous-traitants et carrossiers. C'est pourquoi les mesures de soutien aux acteurs du plan automobile, notamment les mesures OSEO, sont ouvertes aux acteurs de cette filière.

Le ministre du redressement productif a eu l'occasion, hier, de vous détailler la manière dont la filière est pleinement intégrée aux travaux du comité stratégique de filière automobile. Son contrat de filière, adopté le 19 octobre dernier, prévoit des actions vers l'anticipation des acteurs – pour adapter les entreprises aux volumes, et faire face aux besoins de formation –, vers l'internationalisation, vers la solidarité de filière et vers l'innovation. Dans chacun de ces axes, la filière VI participe activement. Arnaud Montebourg vous a également présenté les mesures spécifiques à la filière véhicules industriels, notamment en ce qui concerne la R&D et à travers les investissements d'avenir.

En ce qui concerne Renault Trucks, qui regroupe près de 10 000 emplois en France sur les sites de Bourg-en-Bresse, Vénissieux, Saint-Priest, Blainville et Limoges, il faut souligner que l'entreprise représente un acteur clé de la filière des véhicules industriels français, comme vous le rappeliez à l'instant.

Il convient de préciser qu'elle a été contrainte, face à la faiblesse du marché, de recourir au chômage partiel en novembre et en décembre 2012, ainsi qu'au cours du premier trimestre 2013. Ce sont 4 150 salariés qui sont touchés sur les sites de Vénissieux et de Saint-Priest dans le Rhône, de Bourg-en-Bresse dans l'Ain, de Blainville-sur-Orne dans le Calvados, pour une durée variant de onze jours pour l'usine de moteurs à environ vingt-quatre jours pour l'usine normande.

Renault, qui détenait 6,5 % du capital de Volvo, maison mère de Renault Trucks, a cédé ses parts en décembre dernier. Les fonds retirés de cette cession ont été, à la demande du Gouvernement, réinvestis à hauteur de 45 % dans le renforcement de la base industrielle française, et, plus précisément, dans les investissements suivants : à Douai, où est fabriquée la Mégane, successeur de la Laguna et de l'Espace ; à Sandouville, où sera fabriqué le nouveau Trafic ; à Dieppe, où sera fabriquée l'Alpine ; à Flins, pour la Zoé, et à Maubeuge, pour Kangoo.

Cette cession, qui, je le rappelle, n'a pas retiré des fonds à Volvo AB et n'a pas d'impact industriel direct sur Renault Trucks, a donc permis, au contraire, de consolider des investissements nécessaires au développement des usines françaises de Renault, qui va investir massivement en France, et ce dans un contexte de marché extrêmement difficile : les ventes de la marque Renault en France se sont contractées de 24 % en 2012.

Nous serons particulièrement attentifs, monsieur le député, à ce que, au-delà des difficultés conjoncturelles, la marque Renault Trucks conserve une place majeure dans la stratégie poids lourds de Volvo, avec l'ambition d'un développement mondial.