Intervention de Frédérique Massat

Nous avons travaillé, nous avons avancé, et cela nous a permis d’atteindre aujourd’hui un équilibre, qui devrait nous permettre de poursuivre le travail au cours de la navette parlementaire.

D’une part, nous disposons aujourd’hui – le rapporteur l’a rappelé – d’un socle, avec la validation des acquis de l’expérience et la reconnaissance des métiers connexes, que les artisans réclament. D’autre part, nous supprimons de cet article tout ce qui crispe actuellement le monde de l’artisanat, de façon à poursuivre le travail ensemble. Car c’est ainsi que le Gouvernement souhaite travailler ; c’est ainsi que le rapporteur souhaite nous associer à ces travaux.

La navette parlementaire va nous donner l’occasion d’avancer. Le texte qui sortira de nos travaux, si nous votons l’amendement de M. Dominique Potier et le sous-amendement tendant à supprimer l’alinéa 8, ne mettra plus en danger les qualifications des artisans actuellement en activité. Nous nous retrouverons donc dans une situation apaisée, propice au dialogue et au travail. Nous pourrons nous remettre autour de la table et avancer sur ce dossier.

Je salue tous ceux de nos collègues qui ont travaillé sur ce dossier et qui ont pris part aux nombreuses concertations que nous avons organisées. Ce travail nous a permis d’aboutir à une position satisfaisante, à la fois pour les organisations professionnelles et pour les personnes qui sont en difficulté et à la recherche d’un emploi. Nous pouvons désormais avancer sur ce dossier dans un climat plus serein et plus apaisé.