Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi de plusieurs amendements rédactionnels de Mme Valérie Rabault, rapporteure générale, nos 24, 59 et 58.
Nous en venons à l’amendement no 9. La parole est à M. Charles de Courson, pour le défendre.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisi de cinq amendements rédactionnels, nos 57, 56, 55, 54 et 53, présentés par la rapporteure générale.
Monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des finances, madame la rapporteure générale, mes chers collègues, nous abordons maintenant le coeur du sujet, c’est-à-dire la première partie du projet de loi de finances, l’impôt, et plus spécialement l’impôt sur le revenu. Je voudrais d’emblée poser la question de la sinc...
Irait-on vers une amélioration de la conjoncture ? Je ne le crois pas – et vous ne le prévoyez pas vous-mêmes. Nous cacheriez-vous quelque chose ? Je pose donc très clairement la question de la sincérité de la prévision de recette de l’impôt sur le revenu pour l’année prochaine, et je crains que la discussion de la première partie de la loi de ...
