Les amendements de Rémi Pauvros pour ce dossier
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Mon cher collègue, je comprends le sens de votre intervention mais en supprimant le mot « exagérément », ne subsisterait que le mot « bruyant ». Or tous les moteurs sont bruyants.
À l’exception des moteurs électriques peut-être – et encore : les normes européennes prévoient que les moteurs électriques doivent être munis d’un bruit d’accompagnement afin d’éviter les accidents ! Il serait plus sage de retirer cet amendement. À défaut, notre avis serait défavorable.
Si je propose cet amendement, c’est parce que j’estime que nous avons péché par exagération dans la rédaction de l’article 6. En effet, les véhicules, tels les quads, qui ne sont pas homologués n’ont de toute façon pas à circuler sur la voie publique ou sur la voie ouverte au public. Il est donc peut-être disproportionné de prévoir la mise en f...
