Restauration de notre-dame de paris
(Article 9)

Les explications ont été données, mais je pense que nous pourrons en avoir de nouvelles au cours du débat. Je précise que nous avons passé quarante minutes à entendre les orateurs inscrits sur l'article 9. Il reste soixante-six amendements en discussion, dont cinquante-cinq sur cet article. Je suis saisie de huit amendements identiques, nos 3...

L'amendement no 6 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 47.

L'amendement no 146 de M. Michel Castellani est défendu. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 167.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 15 Contre 35

Je suis saisie de deux amendements, nos 16 et 261, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 16.

Sur l'amendement no 101, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 101 et 30, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Henri Dumont, pour soutenir l'amendement no 101.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 46 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 10 Contre 33

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 17, 76, 100, 109 et 117. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 17.

L'amendement no 76 est défendu par M. Gilles Lurton. L'amendement no 100 est défendu par M. Pierre-Henri Dumont. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 109.

Les trois amendements nos 280, 281 et 284 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Ils sont défendus par M. Pierre-Henri Dumont. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 22 et 49. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 22.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 5, 50 et 199. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 5.

Sur les amendements identiques nos 102 et 229 à venir, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur les trois amendements identiques précédents ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 102 et 229. La parole est à M. Pierre-Henri Dumont, pour soutenir l'amendement no 102.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 13 Contre 30

Sur l'amendement no 197, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir l'amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 9 Contre 33

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 154 et 209. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 154.

Je suis saisie de deux amendements, nos 230 et 285, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sophie Mette, pour soutenir l'amendement no 230.