Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
6 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la modernisation de la distribution de la presse (nos 1978, 2142).
J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François Ruffin.
Monsieur Ruffin, vous ne pouvez pas montrer de magazines ! Art et Décoration et ses « 200 pages pour s'inspirer tout l'été » ont été subventionnés. Si vous n'arrêtez pas, on viendra chercher vos revues ! Vous savez que le règlement vous interdit de les montrer à la tribune. Ce n'est pas sérieux !
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller.
Merci chère collègue, votre temps de parole est écoulé. La parole est à M. Sébastien Leclerc.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1 et 54. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 1.
