Respect des principes de la république

Je suis saisi de trois amendements, nos 2468, 2306 et 2307, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Chouat, pour soutenir l'amendement no 2468.

La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir les amendements nos 2306 et 2307, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je vous indique, monsieur le président de la commission spéciale – mais vous ne l'ignorez pas, vous qui avez exercé l'auguste fonction de président de cette assemblée, après en avoir été un des vice-présidents à mes côtés – que ce type d'amendement ne peut plus, depuis très longtemps, être placé avant l'article 1er, ceci étant dit pour éclairer...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nos 3649 rectifié, 3797).

Hier soir, l'Assemblée a continué d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. André Chassaigne.

Madame Ménard, ne me dites pas qu'il ne m'est pas arrivé de vous accorder davantage de temps que ne le veut le règlement. Madame Batho a pris vingt-cinq secondes supplémentaires ; ce n'est pas dramatique. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

M. Corbière m'a fait un signe au moment où ce propos aurait été proféré, mais il se trouve que je ne l'ai moi-même pas entendu.

J'ai immédiatement réagi – tous ceux qui étaient dans l'hémicycle s'en souviennent – et demandé à l'ensemble des députés de se taire, indiquant que vous seule aviez la parole. Bien que n'ayant pas entendu de quoi il retournait, je ne mets pas en cause la véracité de vos propos et je transmettrai vos remarques au président de l'Assemblée nation...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nos 3649 rectifié, 3797).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.

Mes chers collègues, à tous ceux qui m'ont envoyé des textos pour me faire constater que M. Corbière avait dépassé le temps de parole indiqué sur la feuille jaune, je rappelle que nous sommes en temps législatif programmé et qu'il ne m'est pas possible d'intervenir pour écourter les prises de parole, tant qu'elles restent dans la limite de l'en...

La parole est à Mme Delphine Bagarry qui, en tant que députée non inscrite, ne dispose que d'une durée de cinq minutes.