Orientation et réussite des étudiants

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (nos 391, 446).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Anne Brugnera.

La discussion générale est close. La parole est à M. Gabriel Attal, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Mme la ministre ne souhaitant pas intervenir à ce stade, j'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.

J'invite nos amis et collègues du groupe Les Républicains qui arrivent un peu tardivement dans cet hémicycle à s'installer en silence, afin de ne pas déranger nos collègues qui s'expriment.

Nous en venons aux amendements, en commençant par les amendements de suppression identiques nos 72 et 174. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 72.

Je suis saisi de deux amendements, nos 161 et 23, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 161.

Monsieur Bernalicis, il me semble que vous n'avez pas à rougir du temps de parole qui vous est accordé ce soir, et qui est conforme au règlement de notre assemblée.

Merci de cette précision, monsieur Hetzel, qui fera sans aucun doute l'objet d'une réflexion dans le cadre de la réforme de l'Assemblée nationale.

Je suis saisi de deux amendements, nos 10 et 11, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour les soutenir.

Merci de l'énergie dont vous avez témoigné ce soir, monsieur Bernalicis, mais la parole est à M. le rapporteur.