Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier

39 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (nos 3787, 3894, 3902).

Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi constitutionnelle, s'arrêtant à l'amendement no 78 à l'article unique.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 78, 80, 79, 87, 104, 159, 280 et 123, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 78.

Sur l'amendement no 104, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 104.

La parole est à M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.

J'apporterai une petite précision, monsieur Leseul, au sujet de votre intervention. Parce que vous avez maintenant une bonne connaissance du fonctionnement de l'Assemblée, il ne vous aura pas échappé qu'il s'agit d'amendements qui proposent une rédaction globale de l'article. Ils s'excluent mutuellement : ils n'ont donc pas à être examinés sép...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 12 Contre 71

Je suis saisi de trois amendements, nos 105, 290 et 292, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 105 de M. Gérard Leseul est défendu. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir les amendements nos 290 et 292.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 412, 47, 89, 127 et 267, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 47, 89 et 127 sont identiques. La parole est à M. Joachim Son-Forget, pour soutenir l'amendement no 412.

La parole est à M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisi de plusieurs amendements nos 116, 48, 67, 90, 288, 397, 41, 291, 74, 76, 400, 121 69, 71, 73, 75, 259 et 122 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 48, 67, 90, 288, 397 sont identiques, ainsi que les amendements nos 74 et 76, et les amendements nos 69, 71, 73 et 75. La parole est à Mme Nathalie Porte, p...

Sur les amendements identiques nos 48, 67, 90, 288 et 397, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir l'amendement no 48.

Merci, monsieur le président. J'ai cru un instant que vous alliez poursuivre votre démonstration dans une langue étrangère, ce qui m'aurait surpris.

Décidément… L'amendement no 41 de M. Emmanuel Maquet est défendu. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 291.

Nous en venons aux deux amendements identiques, nos 74 et 76. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 74.

L'amendement identique no 76 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 400.

L'amendement no 121 de M. Dino Cinieri est défendu. C'est aussi le cas de l'amendement no 69 de M. Martial Saddier. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 71.

Les amendements nos 73 de Mme Emmanuelle Anthoine et 75 de Mme Valérie Bazin-Malgras sont défendus. La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l'amendement no 259.

L'amendement no 122 de M. Dino Cinieri est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements en discussion commune ?

Après les interventions de M. Ruffin, de M. Aubert, de M. Arend, rapporteur pour avis, de Mme Zitouni, de M. Schellenberger, de Mme Ménard et de M. Lambert, nous passerons au vote. La parole est à M. François Ruffin.