Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements, n° 620 et 1307, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 620.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1164 et 577, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement n° 1164.
Nous ne sommes qu'au premier jour de la discussion budgétaire et vous aurez certainement l'occasion de poser votre question au cours des semaines qui viennent, chère collègue.
Sur l'amendement n° 2046, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir cet amendement.
Sans doute pas au bon moment… De toute manière, l'amendement sera mis aux voix, car Mme Louwagie me fait signe qu'elle le reprend. Allez-y donc, madame Bergé, je vous en prie : expliquez-nous pourquoi vous souhaitiez le retirer.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 9 Contre 49
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1382, 413 et 1856, faisant l'objet d'un sous-amendement, n° 2096. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 1382.
