Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier

6 interventions trouvées.

La parole est à M. Jean-Claude Leclabart, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

L'amendement n° 1802 de Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, est rédactionnel.

La parole est à M. Hervé Saulignac, pour soutenir les amendements n° 2675 et 2676, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 3317 et 3210. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 3317.

L'amendement n° 3210 de M. Jean-Marc Zulesi est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de deux amendements, n° 1002 et 2679, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement n° 1002.