Projet de loi de finances pour 2019
(Article 56)

La discussion sur l'article 56 est donc close. Nous allons pouvoir aborder l'examen rapide des amendements. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1976.

Je suis saisi de six amendements pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 230 et 231 de Mme Véronique Louwagie et no 1513 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus, de même que les amendements identiques nos 15 de M. Marc Le Fur, 79 de Mme Véronique Louwagie et 467 de Mme Marie-Christine Dalloz.

Je suis saisi de trois amendements pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques nos 81 de Mme Véronique Louwagie et 466 de Mme Marie-Christine Dalloz sont défendus, de même que l'amendement no 2209 de M. Raphaël Schellenberger.

Les amendements identiques nos 255 rectifié de Mme Véronique Louwagie et 1396 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de quinze amendements, nos 13, 80, 471, 1739, 1515, 1740, 1978, 412, 1741, 2325, 2401, 2480, 78, 468, 2212, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 13 de M. Marc Le Fur et 80 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. Ils sont identiques aux nos 471 et 1739. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pou...

Les amendements nos 1740 de M. Charles de Courson et 1978 de M. le rapporteur général, identiques au précédent, sont défendus. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 412, également identique.

Je suis saisi de trois autres amendements identiques aux précédents, les amendements nos 1741 de M. Charles de Courson, 2325 de Mme Christine Pires Beaune et 2480 de M. Daniel Labaronne. Ces amendements sont défendus. Les amendements nos 78 de Mme Véronique Louwagie et 468 de Mme Marie-Christine Dalloz sont identiques. L'amendement no 78 est ...

Les amendements identiques nos 1043 de M. Vincent Descoeur, 1821 de Mme Lise Magnier, 1824 de Mme Marie-Christine Dalloz, 2008 de Mme Véronique Louwagie, 2097 de M. Jean-Noël Barrot et 2458 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de neuf amendements pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques nos 232 de Mme Véronique Louwagie et 496 de Mme Marie-Christine Dalloz sont défendus. Il en est de même de l'amendement no 1047 de M. Vincent Descoeur, des amendements identiques no 97 de M. Marc Le Fur et 824 de Mme Marie-Christine Dall...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2271 et 2477, qui font l'objet du sous-amendement no 2588. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2271.

L'amendement no 2477 de M. Daniel Labaronne est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement no 2588.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 681, 1099, 1986, 2479, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 681 et 1099 sont identiques, de même que les nos 1986 et 2479. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 681.

Je suis saisi d'un amendement no 2476 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2585. La parole est à M. Daniel Labaronne, pour soutenir l'amendement.

Mes chers collègues, il est minuit quarante-huit. Chacun ayant joué le jeu pour nous permettre de finir assez tôt ce soir, je vous propose de lever la séance vers une heure du matin.