Organisation et transformation du système de santé

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 11 et 97. La parole est à M. Jean-Carles Grelier, pour soutenir l'amendement no 11.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1560 rectifié, 1816 rectifié et 2037, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1560 rectifié et 1816 rectifié sont identiques. La parole est à M. Jean-Carles Grelier, pour soutenir l'amendement no 1560 rectifié.

Sur cet amendement no 1075, je suis saisi par le groupe du Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 21 Contre 31

Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 38, 125, 156, 628, 807, 911 et 1199. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 38.

Je suis saisi de deux amendements, nos 514 et 515, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 33, 98 et 1201. La parole est à Mme Geneviève Levy, pour soutenir l'amendement no 33.

Je suis saisi de deux amendements, nos 426 et 713, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l'amendement no 426.

Je suis saisi de deux amendements, nos 672 et 20, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l'amendement no 672.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 239 et 763. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 239.

Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 75 rectifié, 163 rectifié, 192 rectifié, 217 rectifié, 915 rectifié, 1207 rectifié, 1566 rectifié et 1711 deuxième rectification. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 75 rectifié.

La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement no 22. J'en profite pour le féliciter de sa récente paternité.

Je suis saisi de deux amendements de suppression, nos 1358 et 1601. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 1358.

La demande de suspension ne reporte pas automatiquement les interventions de vos collègues que j'ai annoncées, car ils ont, eux aussi, le droit de défendre leur point de vue.

Il est pris bonne note de votre rappel au règlement, monsieur Lecoq, mais ce que vous demandez relève aussi de la navette parlementaire, dont il n'appartient pas à la présidence de préjuger du résultat.

Vous savez bien que je donne la parole en fonction uniquement du règlement. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement ?

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (nos 1681, 1767, 1762).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1992 portant article additionnel après l'article 5 bis. La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe.

Je suis saisi d'un amendement no 1992, qui fait l'objet de quatre sous-amendements, nos 2084, 2083, 2082 et 2081. La parole est à M. Julien Borowczyk, pour soutenir l'amendement.

La parole est à Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour soutenir ses sous-amendements nos 2084, 2083, 2082 et 2081, et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 1992.