Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
9 interventions trouvées.
La parole est à Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 978. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 16 Contre 51
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 337 et 1652. L'amendement no 1652 de M. Joël Aviragnet est défendu. La parole est à Mme Stéphanie Rist, pour soutenir l'amendement no 337.
Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 45, 121, 502, 1185, 1321, 1897 et 1915. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 45.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 46, 137 et 1186. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 46.
Sur l'article 1er, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 1186.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 74 Contre 4
