Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Nous examinons maintenant l'article 1er A, qui avait été précédemment réservé à la demande du Gouvernement. La parole est à M. Francis Chouat.
Monsieur Lecoq, Mme la ministre a répondu aux orateurs inscrits sur l'article. Je vous propose donc d'intervenir lors de l'examen d'un amendement.
La parole est à Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements, nos 175 et 1272, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 175.
Je suis saisi de deux amendements, nos 173 et 654, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 173.
Vous ne pouvez pas vous exprimer sur des amendements qui ont été retirés, madame Battistel. Je suis saisi de deux amendements, nos 187 et 192, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 187.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2627, 2891, 48, 470, 488, 503, 3258 et 2426, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 48, 470, 488, 503 et 3258 sont identiques. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 2627.
L'amendement no 2891 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 48.
Avant de donner la parole aux orateurs souhaitant s'exprimer, j'aimerais d'abord demander aux auteurs de ces amendements s'ils souhaitent les retirer.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 288 rectifié, 469 rectifié, 482 rectifié, 493 rectifié, 501 rectifié et 3257 rectifié. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 288 rectifié.
