Bioéthique
(Article 15)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 260 et 517. L'amendement no 260 de M. Alain Ramadier est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 517.

Merci, monsieur Hetzel, pour cette défense argumentée de votre amendement… Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements identiques ?

Les amendements identiques no 261 de M. Xavier Breton, no 518 de M. Patrick Hetzel et no 1845 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 262, 519, 751 et 1851, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 262 et 519 sont identiques, de même que les amendements nos 751 et 1851. Les amendements no 262 de M. Xavier Breton, no 519 de M. Patrick Hetzel et no 751 de M. Alain Ramadier sont défendus. La parole est à M. ...

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 264, 520 et 1846. Les amendements no 264 de M. Xavier Breton et no 520 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1846.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 266, 521 et 1849. L'amendement no 266 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 521.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1563 et 2299. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 1563.

Les amendements identiques no 267 de M. Xavier Breton et no 522 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements, nos 269, 523, 270, 524, 1947, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 269 et 523, d'une part, et les amendements nos 270, 524 et 1947, d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 269.

Les amendements identiques no 270 de M. Xavier Breton, no 524 de M. Patrick Hetzel et no 1947 de Mme Agnès Thill sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?