Une initiative de RegardsCitoyens.org

Intervention de David Habib

Séance en hémicycle du mardi 8 juin 2021 à 15h00
Bioéthique — Article 1er

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDavid Habib, président :

Je suis saisi de onze amendements, n° 103 , 46 , 1599 , 145 , 348 , 741 , 1188 , 146 , 349 , 744 et 1189 , pouvant être soumis à une discussion commune.

Les amendements n° 145 , 348 , 741 et 1188 sont identiques, ainsi que les amendements n° 146 , 349 , 744 et 1189 .

Les amendements n° 103 et 46 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

La parole est à Mme Blandine Brocard, pour soutenir l'amendement n° 1599 .

Voir dans le contexte

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Stats de visites  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org