Intervention de Hugues Renson

Séance en hémicycle du vendredi 28 juillet 2017 à 15h15
Confiance dans la vie publique — Article 9 (appelé par priorité)

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaHugues Renson, président :

Nous en avons « fini » avec les orateurs inscrits sur l'article 9 et allons commencer l'examen des amendements. Pour votre parfaite information, je tiens à vous indiquer que soixante-quatre orateurs ont pris la parole sur cet article : il me semble donc que nous avons entendu tous les points de vue. Le débat ayant été largement entamé, je vous propose d'examiner les amendements dans les conditions prévues par le règlement, que nous appliquerons évidemment avec beaucoup de justesse mais également avec une certaine fermeté, s'agissant notamment des nombreux amendements de suppression de l'article 9.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.