Intervention de Stéphane Travert

Le Gouvernement a très vite pris en compte la mortalité des abeilles à travers la mobilisation d'un fonds, notamment au profit de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation, l'ITSAP, que l'on a renfloué à hauteur de 400 000 euros. Par ailleurs, nous avons créé l'Observatoire des mortalités et des affaiblissements de l'abeille mellifère. Le taux de mortalité des abeilles est très élevé dans certaines régions, et les apiculteurs sont invités à déclarer ces difficultés, afin d'obtenir une visite vétérinaire, qui, je l'espère, conduira à l'établissement du bon diagnostic sur les causes de la mortalité. Contrairement à ce que certains insinuent – mais toute polémique a une utilité – , le Gouvernement et la majorité ne nient pas la mortalité des abeilles, que nous devons bien évidemment prendre très au sérieux.

La loi de 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages interdit l'utilisation des néonicotinoïdes à compter du 1er septembre 2018, sous réserve de possibilités de dérogation jusqu'au 1er juillet 2020. Cette interdiction s'appuyait sur l'accumulation de signaux relatifs aux effets nocifs de ces substances sur les pollinisateurs ; trois d'entre elles ont vu leur usage drastiquement restreint, avec une utilisation limitée à la serre. Les effets sur les pollinisateurs sont liés au mode d'action particulier de ces substances, qui agissent en compétiteurs sur les différents récepteurs nicotiniques de l'acétylcholine.

Le Gouvernement entend bien évidemment les préoccupations exprimées quant à la possibilité de voir d'autres substances, au mode d'action identique, arriver sur le marché. Un amendement gouvernemental vous sera proposé pour réécrire l'article. Je suis donc défavorable à cette série d'amendements.