Intervention de Fabien Lainé

Le 1er mars 2019, des vases sacrés et des hosties ont été dérobés dans l'église de Sainte-Eulalie-en-Born, dans les Landes. Quelques jours plus tôt, le 27 février 2019, des pièces anciennes d'orfèvrerie religieuse ont été dérobées dans l'église Saint-Sauveur de Sanguinet. Dans la région Nouvelle-Aquitaine, ce sont plusieurs lieux de culte et sites historiques qui ont été victimes de vols organisés.

Ces vols répétés ne touchent pas cette seule région mais se produisent à l'échelle nationale, voire internationale, malgré les efforts de l'office central de lutte contre le trafic des biens culturels – OCBC – et de la direction centrale de la police judiciaire – DCPJ.

Un vol d'objet religieux a lieu en France toutes les vingt minutes, et le trafic illicite des biens culturels est souvent considéré par les médias comme le troisième trafic dans le monde, après celui des drogues et celui des armes.

Parallèlement au marché de l'art conventionnel que sont les ventes aux enchères, la vente d'objets d'art sacré et d'intérêt historique prolifère sur internet. Plusieurs sites d'annonces de vente ou de petites annonces de particuliers commercialisent ainsi des objets de provenance non référencée et souvent douteuse.

Une plateforme de vente en ligne internationale propose par exemple, pêle-mêle, une vierge en bois polychrome du XVIIe siècle, un reliquaire en or du XVIIIe siècle, une statuette en bronze d'époque gallo-romaine, un chapiteau en bois Haute époque, une paire de colonnes d'autel en bois doré, et même des bijoux phéniciens en bronze datant du premier siècle avant notre ère.

On peut dès lors se demander s'il ne serait pas utile de mettre en place, pour ces sites de commercialisation, une obligation de vérification qui permettrait de garantir la traçabilité des objets et, ainsi, de lutter contre le pillage, le vol, le recel et la commercialisation illicite des biens culturels.

Monsieur le ministre, quelles sont les solutions que le Gouvernement envisage pour faire face à ces trafics qui se déroulent, notamment, sur internet ?