Intervention de Roxana Maracineanu

Nous sommes là au coeur du sujet. Dans cette agence seront discutées de nombreuses thématiques, qui seront la déclinaison d'une stratégie d'État élaborée par ses services déconcentrés et son administration centrale. Puis certains aspects, comme celui que vous venez d'évoquer, demeureront la prérogative de l'administration du ministère des sports.

Ainsi, le contrôle du respect des valeurs du sport et de la République relève avant tout du ministère des sports, comme a pu le rappeler M. le rapporteur. Depuis mon arrivée à la tête de ce ministère voilà près de dix mois, j'ai eu l'occasion d'affirmer des positions fortes afin de protéger nos jeunes et nos pratiquants contre toutes les dérives du sport, qu'il s'agisse des violences, du harcèlement ou des discriminations. Comme vous l'avez dit, le club sportif est un lieu de socialisation, de construction de la citoyenneté. Il est, par essence, le lieu du vivre ensemble, et je tiens absolument à ce qu'il le reste. Les dirigeants, les éducateurs doivent être accompagnés et doivent également organiser les conditions d'un accueil ouvert et éducatif.

Sur le sujet de la laïcité, j'ai eu l'occasion de m'exprimer à plusieurs reprises dans les médias. Ma position est claire : la laïcité permet avant tout d'apprendre à vivre ensemble dans le respect des convictions religieuses de chacun. Elle est un outil d'émancipation, notamment d'émancipation des femmes, et un outil de rassemblement. Le respect du cadre républicain et de la règle du droit est notre seule boussole. Il importe que chacun puisse manifester sa liberté de conscience, à condition que celle-ci ne représente un trouble à l'ordre public, à l'hygiène ou à la sécurité, et ne fasse pas l'objet de prosélytisme.

Ce cadre républicain nous permet d'éviter que certaines demandes, aussi légitimes soient-elles, prennent le dessus sur le droit commun et le vivre ensemble. Il faut pouvoir parler : l'écoute de l'autre et un dialogue constructif et dépassionné doivent conduire à des solutions comprises bien évidemment par les acteurs sportifs, mais aussi par le grand public – ce qui, j'en conviens, est parfois moins simple.

En la matière, le ministère des sports a lancé, ces dernières semaines, un guide conçu comme sa boîte à outils à destination des acteurs de terrain – éducateurs, dirigeants, salariés des clubs – mais aussi des agents du ministère des sports car, si cette thématique était étudiée en administration centrale, elle était jusqu'à présent peu déclinée au sein des services déconcentrés.

Ce guide rappelle le cadre juridique et donne des clés afin d'adopter la bonne attitude dans des situations concrètes. Il illustre l'action du ministère sur ces sujets, action qui se poursuivra à la rentrée auprès des fédérations sportives en vue de l'élaboration d'une charte de la laïcité qui sera affichée dans les établissements sportifs.

Pour répondre à l'enjeu de votre amendement, je vous propose que la convention d'objectifs qui liera le ministère à l'Agence nationale du sport prévoie une disposition spécifique visant à développer le dialogue et les échanges sur le sujet de la laïcité dans nos territoires. Il convient, en effet, de le décliner au niveau territorial et d'en discuter avec les régions, les départements et les communes qui, souvent, ont aussi une idée sur la question. C'est la raison pour laquelle, si le Gouvernement est défavorable à votre amendement, il y reste néanmoins sensible.