Intervention de Marie Tamarelle-Verhaeghe

L'article 3 modifie fondamentalement les modalités de l'anonymat du don. Le cheminement de la réflexion autour du projet de loi a remis en question de nombreux principes, en tout cas pour moi.

Quelle est la place de la biologie dans la filiation ? Est-elle importante ? Qu'est-ce qui fait un parent à part entière ? Qu'est-ce qui est essentiel pour l'enfant ? Où celui-ci trouvera-t-il le fondement et la base sur lesquels il va se construire ? Certains d'entre nous pensent que le pilier biologique est indispensable ; d'autres défendent le principe d'intention, qui, seul, prévaut dans l'acte d'être parent.

Pour ma part, si je suis consciente de l'importance de la biologie dans ce que je suis et dans ce que nous sommes, je découvre toujours davantage que ce que je suis m'a été donné par tous ceux qui ont été des présents dans ma vie et dans la nôtre. Ils ont partagé leurs valeurs et ont fait grandir les miennes et les nôtres ; ce sont des femmes et des hommes qui s'engagent pour l'autre, en un mot des personnes aimantes.

Où sont mes origines ? Que met-on derrière le droit aux origines ? Qu'est-ce qui est fondamental dans mes origines ? Le projet de loi me confronte à un paradoxe : le parent est bien celui qui choisit de faire sien un enfant et la biologie est secondaire. J'ai eu l'occasion de le dire en commission lorsqu'il a été sous-entendu que la mère qui porte l'enfant serait peut-être plus la mère que l'autre femme du couple. Non ! Il n'y a pas une mère qui le serait plus que l'autre.

Le projet de loi affirme la nécessité pour un enfant d'accéder à l'identité du donneur, afin de construire sa propre identité. Un enfant, accompagné par ses parents pour vivre avec la particularité de la conception par don, peut comprendre que celui ou celle qui a donné ne souhaite pas être nommément identifié. En revanche, le message du donneur expliquant le sens de son don constitue une pierre d'angle dans la construction d'un enfant.

Voilà pourquoi je défendrai, lors de l'examen de l'article, la possibilité de donner des droits aux donneurs, sans porter préjudice à ceux de l'enfant.