Intervention de Agnès Buzyn

Vous voudriez, monsieur Bazin, interdire en France toute dérivation de nouvelles lignées de cellules souches embryonnaires. Or les lignées dérivent elles-mêmes et elles n'ont plus les caractéristiques qu'elles avaient initialement. Il peut donc être utile de devoir dériver de nouvelles cellules souches embryonnaires pour, en particulier, obtenir des « étalons », ainsi que l'évoquait le rapporteur.

Je comprends vos interrogations éthiques, dans l'hypothèse d'une dérivation d'une nouvelle lignée, qui est d'une autre portée, en effet, que la recherche sur les cellules souches embryonnaires. Je rappelle toutefois que toute dérivation d'une nouvelle lignée serait soumise à autorisation de la part de l'Agence de la biomédecine et ne relèverait pas du régime déclaratif dont il est aujourd'hui question.

Avis défavorable.