Intervention de Frédéric Petit

Je m'oppose à mon tour à ces amendements. Nous retrouvons là une confusion déjà faite lors de l'examen du projet de loi d'orientation des mobilités. En réponse à l'argument de M. Orphelin sur le cycle de vie des véhicules, je précise que certains confondent ou cherchent à regrouper deux notions distinctes, ce qui choque profondément l'ingénieur que je suis : la première notion est l'empreinte, la seconde, l'émission. Nous gérons les émissions. Si nous commençons au même endroit à gérer les empreintes, nous allons tout bloquer. De deux choses l'une : soit nous gérons les émissions, soit nous gérons les empreintes.

Pourquoi cette remarque ? C'est que le cycle de vie de la voiture qu'évoque M. Orphelin englobe les émissions de l'usine où le véhicule est fabriqué, ou encore les émissions des matériaux nécessaires, taxés en entrant en Europe par exemple. Quoi qu'il en soit, nous avons fait le choix, le plus simple en matière de réglementation, de nous concentrer sur l'outil de contrôle des émissions. Par conséquent, l'empreinte est un outil qui sert à d'autres fins. On ne saurait utiliser simultanément ces deux outils dans la loi : c'est impossible et surréaliste, pour peu que l'on porte sur ces questions un regard d'ingénieur.