Intervention de Michèle Victory

J'ai bien compris qu'aucun de ces amendements ne trouverait grâce à vos yeux. Il est amusant, en revanche, que vous nous encouragiez, contrairement à l'habitude, à plaider pour des augmentations de crédits budgétaires : c'est nouveau, mais tant mieux.

L'amendement vise baisser la TVA pour le secteur de la musique enregistrée, qui se trouve en grande difficulté du fait de la fermeture des magasins et des lieux ouverts au public : les ventes de disques et droits voisins se sont effondrées de près de 40 % et les pertes du secteur de la musique sont estimées à environ 230 millions d'euros. Bref, c'est énorme.

Contrairement à d'autres secteurs économiques pour lesquels un retour à la normale peut être envisagé assez rapidement, d'ici la fin de l'année, la reprise sera beaucoup plus tardive pour la musique enregistrée, en raison de la temporalité des revenus. L'enjeu est donc crucial et nous paraît digne d'intérêt : il s'agit de minimiser l'impact et l'ampleur de ces pertes dans la durée, de préserver la capacité d'investissement du secteur, de favoriser l'émergence de nouveaux talents, de garantir la diversité artistique et de redonner du pouvoir d'achat aux personnes qui accordent de l'importance à la culture.

Vous expliquiez que, quitte à envisager des réductions de TVA, il convenait qu'elles soient fortes : c'est ce que nous faisons, en proposant de ramener le taux de TVA sur les produits des disques et de la musique enregistrée de 20 % à 2,10 %.