Intervention de Cédric O

Le Gouvernement est convaincu, comme vous, que l'âme de la France repose sur ses territoires, ses savoir-faire et des hommes et des femmes passionnés par leur métier, notamment les métiers d'art. C'est en ce sens que le Président de la République a demandé à Bruno Le Maire et à Agnès Pannier-Runacher de lancer un plan de soutien aux petits commerces, à l'artisanat et aux indépendants, qui doit inclure les métiers d'art que vous évoquez, lesquels font partie de ces commerces et de ces artisans de proximité qui font la richesse de nos territoires.

Le commerce et l'artisanat constituent la première entreprise de France : ils regroupent plus de 3 millions d'hommes et de femmes, qui sont au coeur de notre économie et ont été durement touchés par la crise que nous traversons. Je rappelle que le Gouvernement a répondu présent pour aider les commerçants de proximité, les artisans et les indépendants pendant la crise sanitaire. Ainsi, les TPE ont bénéficié d'une aide massive : près de 4,8 milliards d'euros au titre du fonds de solidarité, 42 milliards d'euros de prêts garantis par l'État, 3,4 milliards d'euros de report de charges fiscales et sociales et plus de 4 millions d'entreprises de moins de vingt salariés bénéficiaires du dispositif d'activité partielle.

Même si la reprise s'amorce dans beaucoup de secteurs, de nombreux artisans et commerçants restent en grande difficulté. Comme nous avons eu l'occasion de le souligner, lorsqu'un indépendant dépose le bilan, personne ne l'entend, alors même que les personnes qui ne sont pas en mesure de relancer et de poursuivre leur activité se comptent peut-être par milliers et que ces faillites pourraient constituer le premier plan social de France. C'est également tout un pan de la vie locale, toute une part de l'histoire d'un territoire et de sa culture, qui peut disparaître. Nous ne pouvons l'accepter.

Voilà pourquoi nous avons présenté un plan de soutien à ces entreprises, composé de trois volets. Le premier vise à les accompagner durant la phase sensible de reprise, en leur proposant des facilités de trésorerie et des mesures de simplification. Le deuxième axe consiste à permettre aux artisans et aux commerçants d'accélérer leur transformation numérique et écologique, afin qu'ils puissent affronter non seulement les difficultés actuelles mais aussi la transformation de notre société et de notre économie, et maintenir leur activité. Enfin, le troisième volet vise à dynamiser le commerce de proximité dans nos territoires.

Vous l'aurez compris : nous sommes extrêmement vigilants quant à l'avenir de la première entreprise de France, qui doit être soutenue et continuer à se transformer. Ce plan s'inscrira pleinement dans la stratégie nationale pour l'artisanat et le commerce que nous avons lancée en octobre 2019 – je connais votre investissement sur cette question, monsieur le député.

Comme toutes les entreprises, celles que vous évoquez peuvent par ailleurs prétendre à l'ensemble des dispositifs votés et déployés à l'occasion des précédents PLFR, et seront bien entendu incluses dans le plan de relance. Je mentionnerai enfin le plan pour le petit commerce, qui sera présenté dans les jours à venir par Bruno Le Maire et Agnès Pannier-Runacher et prévoira des actions pour l'ensemble des entreprises, y compris les entreprises d'art.