Intervention de Adrien Taquet

Dans le contexte de la crise sanitaire, des instances décisionnelles ad hoc ont été mises en place dans les établissements, associant beaucoup plus étroitement personnels médicaux et personnels soignants. Ce mode d'organisation orienté vers une réponse collégiale et réactive, au plus près des besoins du terrain, a démontré son efficacité et a été salué, je crois, par l'ensemble des professionnels de terrain. Il a également mis en évidence le besoin pour certains établissements de bénéficier d'une plus grande souplesse d'organisation et de se tourner vers des modalités alternatives plus adaptées au contexte local.

Cet article offre la possibilité aux établissements qui le souhaitent de fusionner les deux commissions évoquées et ne revient en aucun cas à nier la pertinence dans le droit commun de l'existence de deux instances distinctes, ni à faire de l'une une sous-commission de l'autre. Il s'agit bien de permettre aux hôpitaux de s'organiser différemment. Par ailleurs, il renforce la place des soignants en les associant plus étroitement à l'élaboration et au suivi de la politique médicale. Enfin, il renforce la place du patient dans les décisions, dès lors que sont réunis médecins et soignants.

Cette option autorisera les établissements qui l'auront retenue à aller plus loin dans l'intégration et le rapprochement des communautés médicales et soignantes afin de pérenniser un fonctionnement plus souple et plus fluide, objectif que vous partagez tous et toutes ici, j'en suis convaincu. Demande de retrait ou avis défavorable.