Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 976, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1642.
La parole est à M. Éric Woerth, rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 976 et soutenir le sous-amendement no 1642.
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1394, qui fait l'objet de deux sous-amendements nos 1515 et 1636.
Le sous-amendement no 1636 de M. Éric Woerth, rapporteur spécial, est rédactionnel. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement et sur le sous-amendement no 1515 ?
La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 521. Peut-être voudrez-vous également soutenir l'amendement suivant, dont vous êtes l'auteur ?
Sur les amendements nos 520, 522 et 523 , je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 520.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 11 Contre 56
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 11 Contre 55
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 63 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 11 Contre 52
Je suis saisi de l'amendement no 625 de Mme Anne-France Brunet, qui peut également soutenir son amendement no 626. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour soutenir les deux amendements.
Le sous-amendement no 1503 de M. Jean-Louis Thiériot a été défendu. Je suis saisi de trois sous-amendements identiques, nos 1428, 1473 et 1558. Le sous-amendement no 1428 de M. Jean-Louis Thiériot a été défendu, tout comme le sous-amendement no 1473 de Mme Laure de La Raudière . La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir le sous-amen...
Les sous-amendements nos 1430 et 1504 de M. Jean-Louis Thiériot ont été défendus. Les sous-amendements identiques nos 1475 de Mme Laure de La Raudière et 1511 de Jean-Louis Thiériot ont été défendus. Il en va de même pour les sous-amendements identiques nos 1476 de Mme Laure de La Raudière et 1512 de M. Jean-Louis Thiériot. La parole est à M....
Le sous-amendement no 1433 de M. Jean-Louis Thiériot a été défendu. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir le sous-amendement no 1501.
Je suis saisi de deux amendements, nos 398 et 964, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 398.
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 964 du Gouvernement, qui fait l'objet de deux sous-amendements.
Le sous-amendement no 1641 de M. Éric Woerth, rapporteur spécial, est défendu. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour défendre le sous-amendement no 1498.
Je vais donc mettre aux voix cet amendement, qui a reçu un avis défavorable de la commission et du Gouvernement.
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Plan de relance » et de la mission « Plan d'urgence face à la crise sanitaire ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
