Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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J'appelle les crédits de la mission "Sécurités" , inscrits à l'état B. La parole est à M. Xavier Batut, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 804.
C'est le problème des réponses exhaustives, monsieur le rapporteur spécial : elles suscitent de nouvelles demandes de parole…
Monsieur Bernalicis, nous vous avons écouté, maintenant c'est au tour de Mme la ministre déléguée : c'est ainsi !
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission de la défense, pour soutenir les amendements n° 806 et 807, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Nous en venons à l'amendement n° 769, que vous pourriez peut-être présenter en même que vos deux amendements suivants, monsieur Bernalicis ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission de la défense, pour soutenir l'amendement n° 803.
Si nous alternons entre un sujet et l'autre, c'est parce que l'ordre d'examen des amendements dépend du montant des modifications de crédits qui y sont proposées, et non du programme concerné.
J'ai demandé que la discussion soit réorganisée de manière plus thématique ; cela rendrait les échanges plus cohérents et plus intéressants. Ce sera fait, mais pas aujourd'hui. Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'amendement n° 117, qui sera examiné dans un moment, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 770 ?
Je suis saisi d'un amendement n° 982 portant article additionnel après l'article 48. La parole est à M. Mansour Kamardine, rapporteur pour avis, pour le soutenir.
