Bioéthique

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 412 et 955. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 412.

L'amendement no 955 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 865, 2002 et 2079. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 865.

L'amendement no 2002 de M. Bruno Fuchs est défendu. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 2079.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 413 et 956. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 413.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1715, 1038, 1753, 1760 et 2009, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1760 et 2009 sont identiques. L'amendement no 1715 de M. Christophe Naegelen est défendu. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 1038.

L'amendement no 1753 de M. Jean François Mbaye est défendu. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 1760.

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1047 à l'article 1er.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1047 et 2554, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour soutenir l'amendement no 1047.

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1518 et 2327, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1518.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 363 et 874. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 363.

Je suis saisi de deux amendements, nos 907 et 906, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Thibault Bazin, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1519, 1832, 1927, 2210 et 2341. Les amendements identiques no 1519 de Mme Emmanuelle Ménard, no 1832 de M. Patrick Hetzel, no 1927 de Mme Agnès Thill et no 2210 de Mme Annie Genevard sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2341.

Sur cette question, chacun le comprendra, les avis sont très partagés au sein même de tous les groupes : c'est la preuve qu'il s'agit d'un vrai sujet éthique, puisque nous sommes au-delà des limites et des barrières politiques. J'ai pour ma part la conviction que l'on n'arrêtera pas l'aspiration des jeunes, en particulier des jeunes adultes, q...

Les amendements identiques no 2125 de M. Raphaël Gérard et no 2223 de M. Jean-Louis Touraine sont rédactionnels.

Les amendements identiques nos 42 de M. Xavier Breton, 364 de M. Patrick Hetzel, 826 de M. Marc Le Fur et 1636 de Mme Agnès Thill sont défendus.

Je suis saisi de trois amendements, nos 365, 937 et 2237, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 365 de M. Patrick Hetzel et 937 sont identiques. Ils sont défendus. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 2237.

Il se fonde sur l'article 52 de notre règlement et concerne un sujet qui a été évoqué, mais sur lequel je souhaiterais revenir. Lundi, la France portera le deuil : tous les Français, dans leur diversité, porteront le deuil de celui qui fut, pendant deux mandats, le président de la République française. Cela crée pour nous des obligations quant ...

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 44, 366 et 811. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 44.