Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
(Article unique)
Les interventions de Maurice Leroy
Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement no 8, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme Mireille Robert, pour soutenir l'amendement.
La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et pour soutenir ses amendements nos 10, 14, 11 rectifié, 12 et 13, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je constate que les amendements portant article additionnel après l'article unique ainsi que celui sur le titre de la proposition de loi ne sont pas défendus.
