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Olivier Dussopt
Question N° 400 au Ministère des solidarités


Question soumise le 1er août 2017

M. Olivier Dussopt appelle l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la non-inscription sur la liste dite « en sus » de certains médicaments innovants utilisés dans la prise en charge du myélome multiple. Ce dernier est une maladie maligne de la moelle osseuse qui touche près de 5 000 nouvelles personnes chaque année. Aujourd'hui, le nombre de personnes atteintes du myélome multiple serait de 30 000 personnes en France. En matière de traitement, une grande avancée a été obtenue en 2015 avec la délivrance d'une autorisation de mise sur le marché pour cinq nouveaux médicaments à l'initiative de l'Agence européenne des médicaments. Toutefois, certains de ces médicaments innovants, qui répondent à toutes les conditions pour être inscrits sur la « liste en sus », comme le carfilzomib, ne bénéficient pas du dispositif dérogatoire de financement permettant aux hôpitaux de proposer ces traitements innovants et coûteux aux patients le plus rapidement possible en faisant directement supporter leur financement par l'assurance maladie. Aussi, il souhaiterait connaître les raisons de ces non-inscriptions et si le Gouvernement envisage d'y mettre un terme.

Réponse émise le 24 octobre 2017

Le myélome multiple est une hémopathie maligne d'évolution progressive alternant rémissions et rechutes. Malgré les progrès dans la prise en charge des patients souffrant de myélome multiple, cette hémopathie maligne reste à ce jour incurable avec une médiane de survie de 5 à 7 ans. La stratégie thérapeutique alterne différentes thérapies pour repousser la rechute, sans qu'il existe de traitement standard. Les traitements reposent sur des associations entre les différents médicaments disponibles à une corticothérapie voire une chimiothérapie. Ces traitements sont généralement poursuivis jusqu'à progression de la maladie ou toxicité. La possibilité de traiter le patient par une nouvelle alternative thérapeutique est alors évaluée. Quatre nouveaux produits ont demandé leur remboursement en France (panobinostat, ixazomib, carfilzomib, daratumumab), d'autres produits plus anciens ont demandé leur remboursement dans de nouvelles indications relatives au myélome. Leurs prix sont actuellement en cours de négociations entre le comité des produits de santé (CEPS) et les différents laboratoires. Elles sont plus ou moins avancées selon les produits. Tous ces dossiers sont suivis de façon très attentive par les services du ministère chargé de la santé.

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