Les amendements de Sébastien Leclerc pour ce dossier
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À une époque où tout va plus vite et où le commerce en ligne bouscule beaucoup de choses, je partage les attentes de la majorité, si j'en crois Benoît Potterie. Un raccourcissement de la durée des soldes, ramenée de six à quatre semaines, me semble être une nécessité, mais il faut aller au-delà. Comment faire pour redonner du sens à cette pério...
Cet amendement vise à mieux définir la période des soldes comme étant celle où la publicité précède et accompagne le fait de vendre à un prix réduit des marchandises en stock. Cette définition sous-entend que la publicité doit être spécifique aux soldes.
Il s'agit d'un amendement de précision. L'article 8 prévoit la possibilité de fixer les périodes de soldes à des dates différentes dans certains départements, maritimes ou montagnards, notamment pour tenir compte d'une forte saisonnalité des ventes. Il est en effet indispensable d'adapter ces périodes aux réalités de chaque territoire, certains...
Monsieur le ministre, parmi les freins à l'emploi, les seuils sociaux sont vraisemblablement l'obstacle le plus facile à lever. Un certain nombre de dispositions contenues dans cet article vont dans le bon sens. Mais reconnaissez avec nous que les mesures proposées ne ciblent pas le coeur du problème. Le projet de loi modifie les seuils sociaux...
L'amendement vise à exclure du calcul de la moyenne le mois le plus fort en personnels ainsi que le mois le plus faible pour lisser l'effectif retenu pour une entreprise dont la main-d'oeuvre serait soumise à une très forte saisonnalité.
