Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
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L'amendement n° 1288 rectifié de M. Freddy Sertin est défendu. Il est identique à l'amendement n° 1247 rectifié, qui a été défendu avant la levée de la séance précédente. Sur ces amendements identiques, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. J...
Cela me désole de vous couper la parole alors que vous évoquez la belle région Lorraine, monsieur Bazin. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir le sous-amendement n° 1392.
La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir les sous-amendements n° 1361 rectifié, 1362 et 1363, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour soutenir les sous-amendements n° 1393, 1371, 1372 et 1373, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
L'amendement n° 355 de M. Yannick Neuder est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques n° 1247 rectifié et 1288 rectifié, ainsi que sur leurs sous-amendements, et sur les amendements n° 1154 et 355 ?
La parole est à M. le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, pour donner l'avis du Gouvernement.
Au vu du nombre d'amendements et de sous-amendements en discussion, je ferai droit aux différentes demandes de prise de parole. La parole est à M. Pierre Dharréville.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 138 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 103 Contre 29
Mes chers collègues, merci de bien vouloir écouter le ministre dans le calme. Essayez, au moins ! La parole est bien à M. le ministre.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1157 rectifié, 1261 rectifié et 1325 rectifié, faisant l'objet d'un sous-amendement, n° 1382. La parole est à M. François Gernigon, pour soutenir l'amendement n° 1157 rectifié.
Mes chers collègues, pour la deuxième fois – c'en est gênant –, je vous rappelle que les conversations téléphoniques sont interdites dans l'hémicycle, de même que les écouteurs, conformément à la décision du bureau. Je vous remercie de bien vouloir sortir si vous avez besoin de communiquer.
Sur les amendements identiques n° 18, 107, 588, 920 et 1258, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de six amendements, n° 18, 107, 588, 920, 1258 et 282, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 18, 107, 588, 920 et 1258 sont identiques. La parole est à M. Laurent Panifous, pour soutenir l'amendement n° 18.
L'amendement n° 282 de Mme Véronique Besse est défendu. Sur les amendements n° 16 et identique, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur les amendements...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 142 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 112 Contre 17
La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 16 et 614. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement n° 16.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 121 Nombre de suffrages exprimés 114 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 44 Contre 70
L'amendement n° 1380 rectifié de M. Freddy Sertin fait l'objet de plusieurs sous-amendements. L'amendement est défendu. La parole est à M. Elie Califer, pour soutenir le sous-amendement n° 1364.
Le sous-amendement n° 1391 de la commission est un amendement de précision. M. Elie Califer vient de soutenir les sous-amendements n° 1365, 1366, 1367 et 1368. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 1380 rectifié et sur les sous-amendements ?
Mes chers collègues, je vous informe que, sur l'amendement n° 1277 deuxième rectification, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 106 et 591. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'...
