Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées ; Discussion de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole ; Discussion de la prop...

Prochaine séance à quatorze heures : Questions au Premier ministre ; Débat sur le thème : « Les défaillances de l'aide sociale à l'enfance » ; Débat sur le thème : « Les conditions d'accueil des enfants placés à l'aide sociale à l'enfance ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite des questions sur le thème : « Conséquences pour la France de la résolution du Parlement européen du 22 novembre 2023 sur les projets du Parlement européen tendant à la révision des traités » ; Questions sur le thème : « L'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Pari...

Prochaine séance, mardi 26 mars, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ; Vote solennel sur le projet de loi organique, adopté par le S...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs ; Discussion de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile ; Discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionne...

Prochaine séance, lundi 11 mars, à seize heures : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la sécurité et la protection des maires et des élus locaux ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfan...

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Discussion de la proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 ; Discussion de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements ; Discussion de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignem...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes ; Discussion de la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé. La séance es...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la proposition de loi encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques. Proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte. Proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants. Proposition de loi visant à faciliter la ...

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Questions sur le thème : « Politique pénitentiaire et conditions de détention » ; Débat en salle Lamartine sur le thème : « Essais nucléaires en Polynésie française : indemnisation des victimes directes, indirectes et transgénérationnelles et réparations environnementales ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente en salle Lamartine : Le sans-abrisme, réceptacle des échecs des politiques publiques ? La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 11 décembre, à seize heures : Discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation ; Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à rendre effectifs les soins palliatifs sur tout le territoire nat...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande distribution et établissant un prix d'achat plancher des matières premières agricoles ; Discussion de la proposition d...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion des risques naturels dans les outre-mer ; Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires ; Discussion de la p...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne visant à faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée ; Discussion de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l'avenir de l'Europe. La ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie. La séance est levée.