Accélération de la production d'énergies renouvelables

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1066, 1253, 2846, 2881, 22, 503 et 946, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1066, 1253, 2846 et 2881, ainsi que les amendements 22, 503 et 946 sont identiques. La parole est à M. Damien Adam, pour soutenir l'amendement n° 1066.

Les amendements n° 1253 de Mme Lise Magnier et 2846 de M. Antoine Vermorel-Marques sont défendus. La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l'amendement n° 2881.

Les amendements n° 22 de M. Vincent Descoeur et 503 de M. Nicolas Ray sont défendus. La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l'amendement n° 946.

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 266 à l'article 3, examiné par priorité.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 987 et 680. La parole est à M. Karl Olive, pour soutenir l'amendement n° 987.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1919 rectifié et 2586 rectifié. La parole est à M. Xavier Batut, pour soutenir l'amendement n° 1919 rectifié.

J'ai une question de fond et de forme. Nous nous plaignons souvent lorsque le Gouvernement dépose un amendement au dernier moment et qu'il nous est répondu que nous pouvons le sous-amender. Je rappelle que nous avions jusqu'à jeudi dernier pour déposer nos amendements et que le Gouvernement a disposé de suffisamment de temps pour sous-amender c...

J'ai encore le droit de m'exprimer, cher collègue, que cela vous plaise ou non ! Je trouve dommage que le Gouvernement n'ait pas étudié les amendements avant de venir en séance.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1451 et 2352. La parole est à M. Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement n° 1451.

La séance est reprise. Sur l'amendement n° 2200 et le sous-amendement n° 3088, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2200, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendemen...

La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir les sous-amendements n° 3115, 3112 et 3117, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur le sous-amendement n° 3096, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir le sous-amendement n° 3091.

Sur le sous-amendement n° 3091, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mathilde Paris, pour soutenir le sous-amendement n° 3088.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 3105 et 3131. La parole est à M. Nicolas Ray, pour soutenir le sous-amendement n° 3105.

La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les sous-amendements n° 3106 et 3107, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les sous-amendements n° 3116 de M. Charles Fournier et 3075 de Mme Delphine Batho sont défendus. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir le sous-amendement n° 3076.

Sur le sous-amendement n° 3120, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur le sous-amendement n° 3114, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée ...

Sur le sous-amendement n° 3145, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir le sous-amendement n° 3110.

Le sous-amendement n° 3109 de M. Dominique Potier a été défendu. Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 3119 et 3132. La parole est à M. Nicolas Ray, pour soutenir le sous-amendement n° 3119.