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Les interventions de David Taupiac sur ce dossier

1046 amendements trouvés


20/10/2023 — Amendement N° CF1039C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
M. Taupiac, M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Castellani

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt050 000 000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

20/10/2023 — Amendement N° CF1417C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Taupiac, M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Castellani

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt00
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation0

20/10/2023 — Amendement N° CF1043C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Taupiac, M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Castellani

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt060 000 000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

20/10/2023 — Amendement N° CF1042C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Taupiac

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Développement des entreprises et régulations20 000 0000
Plan France Très haut débit00
Statistiques et études é...

20/10/2023 — Amendement N° CF1040C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Taupiac, M. Mathiasin, M. Saint-Huile, M. Castellani, M. de Courson

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt1 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt0300 000 000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

20/10/2023 — Amendement N° CE169C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Taupiac, M. Jean-Louis Bricout

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0700 000 000
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2023 — Amendement N° CE226C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Taupiac, M. Jean-Louis Bricout

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

20/10/2023 — Amendement N° CE168C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Taupiac, M. Jean-Louis Bricout

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables1 000 0000
Aide à l'accès au logement00
(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports0800 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau...

20/10/2023 — Amendement N° CE220C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Taupiac, M. Jean-Louis Bricout

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0350 000 000
(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement1 300 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000 000
(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

20/10/2023 — Amendement N° CF2015C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Taupiac, Mme Bassire, M. Jean-Louis Bricout, M. Mathiasin, M. Saint-Huile, Mme Froger, M. Panifous

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports0200 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et ...

20/10/2023 — Amendement N° CF2013C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Taupiac, Mme Bassire, M. Jean-Louis Bricout, M. Mathiasin, M. Saint-Huile, Mme Froger, M. Panifous

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports0500 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et ...

20/10/2023 — Amendement N° CE167C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Taupiac, M. Jean-Louis Bricout

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

20/10/2023 — Amendement N° CF1491C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Taupiac, M. Saint-Huile, M. Mathiasin

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement50 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

20/10/2023 — Amendement N° CE238C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
M. Taupiac, M. Saint-Huile, M. Mathiasin, M. Jean-Louis Bricout

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement01
U...