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9 janvier 2023
Dossier sur le site de l'Assemblée
Proposition de résolution N° 675
en application de Article 34-1 de la Constitution visant à rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille
écrite par
Jean-Philippe Tanguy
Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée
(
version pdf
)
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