Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Envie de participer à refondre NosDéputés.fr pour l'avenir ? :
Cliquez ici !
Accélération de la production d'énergies renouvelables
Article 11 decies
Mots-clés
agriculture
agrivoltaïsme
CDPENAF
chambres d'agriculture
forêt
hectare
installation
panneaux photovoltaïques
parcelle
photovoltaïque
sol
surface
terre
Documents législatifs
Rapport N° 526 de la Commission des affaires économiques (
3 commentaires
, 3183 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du mercredi 14 décembre 2022 à 22h00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Éric Bothorel,
rapporteur
(
3083 mots
)
Dominique Potier
(
2746 mots
)
Delphine Batho
(
1175 mots
)
Sébastien Chenu,
président
(
825 mots
)
Nathalie Bassire
(
541 mots
)
Frédéric Zgainski
(
478 mots
)
Sandrine Le Feur
(
456 mots
)
Bruno Millienne
(
364 mots
)
Matthias Tavel
(
343 mots
)
Charles Fournier
(
316 mots
)
Emeline K/Bidi
(
267 mots
)
Julien Dive
(
227 mots
)
Lionel Tivoli
(
197 mots
)
Tematai Le Gayic
(
166 mots
)
Anne-Laurence Petel
(
123 mots
)
Josiane Corneloup
(
118 mots
)
Sabine Thillaye
(
117 mots
)
Emmanuelle Anthoine
(
114 mots
)
Philippe Naillet
(
111 mots
)
Mickaël Bouloux
(
91 mots
)
Aurélie Trouvé
(
66 mots
)
Romain Daubié
(
43 mots
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org